LUTTE CONTRE LE BRUIT ROUTIER - Pétitions
LUTTE CONTRE LE BRUIT ROUTIER
Pétition ordinaire n°2096
Pétitionnaire : Francis Bonardel
Texte de la pétition
Inciter les pouvoirs publics de tout mettre en oeuvre pour réduire les nuisances sonores sur les routes et les villages. La lutte contre le bruit devient aussi un combat pour le bien-être médical, car cette pollution impacte la population au quotidien.
Informations clés
Clôturée
Date de dépôt
30/03/2022
Informations complémentaires
Historique de la pétition
13/10/2023
Déclaration de clôture
11/10/2023
La pétition ordinaire n°2096 est clôturée, le 11-10-2023
Motivation de la clôture: Prise de position gouvernementale restée sans suite
12/05/2023
Transmission de la prise de position gouvernementale au pétitionnaire
07/04/2023
Une prise de position au sujet de la pétition ordinaire n°2096 est disponible, le 07-04-2023
Ministre(s): Madame Joëlle Welfring, Ministre de l'Environnement, du Climat et du Développement durable
Prise de position gouvernementale
06/04/2022
Une prise de position est demandée au sujet de la pétition ordinaire n°2096, le 06-04-2022
Ministre(s):
Demande de prise de position gouvernementale avec information au pétitionnaire
30/03/2022
Reclassement de la pétition publique n°2096, n'ayant pas atteint le seuil de 4 500 signatures, en pétition ordinaire, le 30-03-2022
Lien vers la pétition publique n°2096
LUTTE CONTRE LE BRUIT ROUTIER
Pétition ordinaire n°2096
Pétitionnaire : Francis Bonardel
Texte de la pétition
Inciter les pouvoirs publics de tout mettre en oeuvre pour réduire les nuisances sonores sur les routes et les villages. La lutte contre le bruit devient aussi un combat pour le bien-être médical, car cette pollution impacte la population au quotidien.
Informations clés
Clôturée
Date de dépôt
30/03/2022
Informations complémentaires
Historique de la pétition
13/10/2023
Déclaration de clôture
11/10/2023
La pétition ordinaire n°2096 est clôturée, le 11-10-2023
Motivation de la clôture: Prise de position gouvernementale restée sans suite
12/05/2023
Transmission de la prise de position gouvernementale au pétitionnaire
07/04/2023
Une prise de position au sujet de la pétition ordinaire n°2096 est disponible, le 07-04-2023
Ministre(s): Madame Joëlle Welfring, Ministre de l'Environnement, du Climat et du Développement durable
Prise de position gouvernementale
06/04/2022
Une prise de position est demandée au sujet de la pétition ordinaire n°2096, le 06-04-2022
Ministre(s):
Demande de prise de position gouvernementale avec information au pétitionnaire
30/03/2022
Reclassement de la pétition publique n°2096, n'ayant pas atteint le seuil de 4 500 signatures, en pétition ordinaire, le 30-03-2022
Lien vers la pétition publique n°2096