Promouvoir l'utilisation en option des textes de référence et livres en format électronique dans les salles de classes des lycées. - Pétitions
Promouvoir l'utilisation en option des textes de référence et livres en format électronique dans les salles de classes des lycées.
Pétition publique n°673
Pétitionnaire : Rolando Chou Rivero
Objet de la pétition
Alléger le poids des sacs à dos des lycéens.
Motivation de la pétition
Le poids (environ 10 kg) n''est pas recommandable pour leur santé
Collecte des signatures enregistrées
Après analyse de l’ensemble des signatures enregistrées, 30 signatures sont valides.
Signatures validées
30 / 4 500
Informations clés
Reclassement en pétition ordinaire
Date de dépôt
15/06/2016
Ouverture de la collecte de signatures
27/06/2016
Informations complémentaires
Historique de la pétition
Signataires de la pétition
04/10/2016
Reclassement de la pétition publique, n'ayant pas atteint le seuil de 4500 signatures, en pétition ordinaire n°673, le 04-10-2016
06/09/2016
Demande concernant la poursuite de l'instruction de la pétition reclassée en pétition ordinaire
05/09/2016
Signatures électroniques validées: 30
05/09/2016
Le seuil des 4500 signatures n'est pas atteint pour la pétition publique n°673, le 05-09-2016 - Nombre de signatures après validation: 30
09/08/2016
La période de signature de la pétition publique n°673 est clôturée, le 09-08-2016 - Nombre de signatures électroniques avant validation: 30
27/06/2016
La pétition publique n°673 est ouverte à signature, le 27-06-2016
27/06/2016
Déclaration de recevabilité
22/06/2016
La pétition publique n°673 est déclarée recevable par la Commission des Pétitions, le 22-06-2016
21/06/2016
La Commission des Pétitions a donné un avis favorable au sujet de la pétition publique n°673, le 21-06-2016
15/06/2016
La pétition publique n°673 est déposée, le 15-06-2016